Organisation

Le centre hospitalier de BUZANCAIS est un établissement public de santé doté de la personnalité morale. Il dispose d’une autonomie juridique et financière.



Sa gestion est assurée par le conseil de surveillance, le directoire et le directeur.

Instances



    • Le conseil de surveillance est composé de 9 membres représentant les collectivités territoriales, les médecins, le personnel non-médical, les usagers, ainsi que des personnalités qualifiées. Cette instance est présidée par le maire de BUZANCAIS.






    • Le directoire est un organe décisionnel mis en place dans le cadre de la nouvelle gouvernance. Il permet d’associer les médecins à la gestion des établissements publics de santé.





    • Le directeur est le représentant légal de l’établissement. Il est le président du directoire et il est chargé d’exécuter les décisions du conseil de surveillance. Il a compétence générale sur l’ensemble du centre hospitalier dont il assure la gestion quotidienne.



 

Le conseil de surveillance délibère après consultation du Directoire et avis des instances consultatives :

    • La commission médicale d’établissement (C.M.E.)
    • Le comité technique d'établissement (C.T.E.)
    • La commission de soins infirmiers, médico-techniques et de rééducation (C.S.I.R.M.T.)


D’autres instances aident par leur avis à la bonne marche de l’établissement dans leurs domaines de compétence respectifs :


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    • Le comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.) est une instance spécialisée qui a notamment pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des professionnels de l’établissement.
    • Le conseil de la vie sociale (C.V.S.) est un lieu d’échanges et d’expression destiné à garantir les droits des usagers et leur participation au fonctionnement de la maison de retraite.
    • La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (C.R.U.Q.) : elle a pour mission de veiller au respect du droit des usagers et de contribuer à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades ou des résidents (cf. articles R. 1112-91 à R. 1112-94 du code de la santé publique en annexe).



Un membre de cette commission siège au conseil de surveillance pour vous représenter.


Les rapports d'activité :


Ci-après les rapports d'activité classés par année :

2013 Rapport d'activité 2013
2014 Rapport d'activité 2014
2015 Rapport d'activité 2015