Mentions légales et Crédits

Mentions légales : Site du Centre hospitalier de Buzançais


CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION

L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.


LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires.


illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.


REALISATEUR DU SITE

Altaïs

Immeuble le Lafayette

7 rue vieille levée

45 100 ORLEANS

tel : 02 38 72 50 50

Fax : 02 38 72 50 60

Site : Agence de création du site web : altaisweb.fr

Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.



HEBERGEMENT

Société OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.